Fermer

Mentions Légales Gueule d'atmosphère

Ce site est édité par Gueule d’Atmosphère EURL au capital de 3000.00 € Etablie au 12 avenue de Grandchamp – 78230 Le Pecq Tél : 06.12.85.59.00

Propriétaire et rédacteur : Corinne Caradec

Immatriculée au registre des commerces et des sociétés sous le numéro 808 797 914 00013
Tva Intracommunautaire : FR 58 808 797 914

Hébergeur : OVH – 2, Rue Kellermann - BP80157- 59053 Roubaix Cedex 1 France

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.gueuledatmosphere.net implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiéesou complétées à tout moment.

Le site www.gueuledatmosphere.net est mis à jour régulièrement par Corinne Caradec. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur.

Toutes les informations indiquées sur le site www.gueuledatmosphere.net sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.gueuledatmosphere.net ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

L’appellation « Gueule d’Atmosphère » est déposée à l’INPI ;
Corinne Caradec, « Gueule d’Atmosphère » est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Corinne Caradec « Gueule d’Atmosphère ».

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Responsabilité.

La responsabilité de Gueule d’Atmosphère ne peut être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires. La Société ne peut en aucun cas être tenue pour de tout événement lié aux conditions d’accès à Internet.

Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.

À l'occasion de l'utilisation du site www.gueuledatmosphere.net , peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au www.gueuledatmosphere.net le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.gueuledatmosphere.net est soumis au droit français et les juridictions françaises sont seules compétentes.